1- Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site est : https://conceptoptique.fr.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://conceptoptique.fr. l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Christine Artus – Contact : concetoptique@live.fr – Adresse : 13 Rue Thiers 37130 Langeais
Identification de l’entreprise : Concept Optique – SIRET : 51078335000018
Adresse postale : 13 Rue Thiers 37130 Langeais
Directeur de la publication : Christine Artus – Contact : concetoptique@live.fr
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Christine Artus
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Christine Artus.
3 – Limitations de responsabilité.
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Christine Artus s’engage à sécuriser au mieux le site https://conceptoptique.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Aucune donnée n’est collectée sur ce site autre que le formulaire de contact à des fins de contact uniquement (avec consentement de l’utilisateur lors de l’envoi du formulaire). Il n’y a aucun stockage de données personnelles.
5 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://conceptoptique.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Tours.